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Éditeur du site
Nom commercial : Mon Ti'Bracelet
Statut juridique : Auto-entreprise
SIRET : 988 616 017 00014
Siège social : 4 rue Jacques Buchet, 56000 Vannes, France
Directeur de la publication : MonTi'Bracelet
Email : montibracelet@gmail.com
Hébergement
Hébergeur : Webador
Site web : https://www.webador.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Mon Ti'Bracelet (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Droit applicable et juridiction compétente
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Conditions Générales de Vente (CGV)
Mon Ti'Bracelet – Auto-entreprise
SIRET : 988 616 017 00014
4 rue Jacques Buchet, 56000 Vannes, France
Email : montibracelet@gmail.com
Article 1 – Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations de Mon Ti'Bracelet et du client dans le cadre de la vente en ligne de bracelets sur le site. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV sans réserve.
Article 2 – Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photos sont non contractuelles.
Article 3 – Prix
Prix en euros TTC (TVA non applicable, art. 293B du CGI – Auto-entreprise). Les prix peuvent être modifiés, mais la facturation reste sur la base du tarif en vigueur à la commande.
Article 4 – Commande
La commande est confirmée après validation du paiement et envoi d’un email de confirmation. Mon Ti'Bracelet se réserve le droit d'annuler ou refuser toute commande pour motif légitime.
Article 5 – Paiement
Paiement exigible immédiatement, via les moyens de paiement proposés (carte bancaire, PayPal, etc.) sur module sécurisé.
Article 6 – Livraison
Livraison à l’adresse fournie par le client.
Délais indicatifs : 2 à 5 jours ouvrés de préparation + délais postaux. Mon Ti'Bracelet n’est pas responsable des retards,pertes ou dommages causés lors du transport.